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Marques déposées par SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SIGOLSHEIM ET ENVIRONS (Société Coopérative Agricole à Capital et Personnel variables
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DELICE DU PAYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICE DU PAYS
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SIGOLSHEIM ET ENVIRONS (Société Coopérative Agricole à Capital et Personnel variables)

Numéro de dépôt :
1513037
Date de dépôt :
02/02/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/02/1999
DELICE DU PAYS de SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SIGOLSHEIM ET ENVIRONS (Société Coopérative Agricole à Capital et Personnel variables

Présentation de la marque DELICE DU PAYS

Déposée le 2 février 1989 par SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SIGOLSHEIM ET ENVIRONS (Société Coopérative Agricole à Capital et Personnel variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELICE DU PAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SIGOLSHEIM ET ENVIRONS (Société Coopérative Agricole à Capital et Personnel variables) domicilié(e) 12, rue St-Jacques, SIGOLSHEIM, 68240 KAYSERSBERG. - France.

La marque DELICE DU PAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICE DU PAYS est expirée depuis le 2 février 1999.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SIGOLSHEIM ET ENVIRONS (Société Coopérative Agricole à Capital et Personnel variables a également déposé les autres marques suivantes : ANNE DE SIGOLD , LES VIGNERONS DE SIGOLSHEIM , COMTE DE SIGOLD , DELICE DU PAYS , L'OSCAR DES VINS DE MAREE , PHILIPPE DE SIGOLD , GAENSELIESEL , L'OSCAR DES VINS DE MAREE , FRANCOIS DE SIGOLD , La Cave De Sigolsheim


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SIGOLSHEIM ET ENVIRONS (Société Coopérative Agricole à Capital et Personnel variables) - 12, rue St-Jacques, SIGOLSHEIM, 68240 KAYSERSBERG. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Des vins, spiritueux et liqueurs.